Agenda, audiences et délais

Suivre la journée d'audiences

Lire la journée d'audiences groupée par juridiction, cocher la liste de contrôle d'une audience et préparer la journée du lendemain.

Saisir l'issue d'une audience

Enregistrer en un geste un renvoi, une mise en délibéré, un jugement, une radiation, un désistement ou une jonction, et laisser le logiciel en tirer les conséquences.

Préparer le jeu du jour

Rassembler les pièces à communiquer, produire le jeu du jour imprimé ou en PDF, plaider avec le mode audience et fermer la journée par le récapitulatif du soir.

Utiliser l'agenda

Passer d'une vue Jour, Semaine ou Mois à l'autre, créer une audience ou une tâche, la répéter, lui ajouter un rappel, la déplacer par glisser-déposer et résoudre un conflit d'horaire.

Programmer une audience

Consulter la liste des audiences de l'année, en créer ou en modifier une, la renvoyer à une nouvelle date, retrouver l'historique des renvois d'un dossier et imprimer le rôle du jour.

Calculer un délai

Générer un délai de procédure à partir d'une règle légale et d'un événement déclencheur, ou saisir directement une échéance à la main.

Suivre les délais

Retrouver, filtrer, trier par priorité, marquer comme terminée ou modifier une échéance, et consulter le détail d'un délai calculé depuis une règle.

Suivre les prescriptions

Calculer la date de prescription d'une action à partir d'une règle et d'un point de départ, enregistrer une interruption ou une suspension, et suivre l'échéance jusqu'à son acquisition.

Jours fériés et vacances judiciaires

Tenir à jour les jours fériés et les périodes de vacances judiciaires utilisés par le calcul automatique des délais, et régler l'affichage de la date hégirienne.